Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VOL BALLOTTANT DU BITEURFLY
SARL TOONIX

Numéro de dépôt :
98750509
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque LE VOL BALLOTTANT DU BITEURFLY

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOONIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VOL BALLOTTANT DU BITEURFLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOONIX domicilié(e) 11 rue des Granges Galand, 37550 ST AVERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 223 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Patrick SIMONNEAU Avocat - France.

La marque LE VOL BALLOTTANT DU BITEURFLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VOL BALLOTTANT DU BITEURFLY est expirée depuis le 17 septembre 2008.

TOONIX a également déposé les autres marques suivantes : THE TOSSING FLIGHT OF THE BITEURFLY


SARL TOONIX - 11 rue des Granges Galand, 37550 ST AVERTIN - France - SIREN 414223131


SCP Patrick SIMONNEAU Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Divertissement Edition de livres, de revues Production de films Location de films, d'enregistrement phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.